- 地址
-
Boulevard du Régent
1000 Bruxelles
比利時
+32-484811659 www.miniarchi.com
Les produits et Site Internet de Mini Archi et son contenu, y compris les textes, lay-out, éléments graphiques, présentation, logos, et autres éléments constitutifs de celui-ci sont protégés par le droit d’auteur et le droit à la marque Mini Archi. La copie, la traduction, la modification ou la diffusion de tout ou partie du Site Internet/ou de ces représentations, sous quelque forme que ce soit, est interdite, sauf accord écrit préalable de Mini Archi ou de ces tiers, selon le cas.
Toute reproduction, traduction, modification ou diffusion, totale ou partielle des éléments précités est strictement interdite. Toute infraction à de tels droits intellectuels donnera lieu à des poursuites civiles et pénales.
Le contrat conclu entre Mini Archi et l’utilisateur ne confère à ce dernier aucun droit sur les marques, noms commerciaux ou autres signes distinctifs, secrets de fabriques, brevets ou autres droits de propriété intellectuelle dont Mini Archi est titulaire sur le Site Internet Mini Archi ainsi que sur les produits commercialisés via le Site Internet.